Accessibilité

Mis à jour le 13/03/2026

Déclaration d'accessibilité

L'hôpital Robert-Debré AP-HP s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

 

ETAT DE CONFORMITE

À ce jour, n’ayant pas fait l’objet d’un audit de conformité, le site internet URL est considéré par défaut comme non conforme.

 

RÉSULTATS DES TESTS

L’audit d’accessibilité n’ayant pas encore eu lieu, aucun résultat n’est disponible à ce jour. Toutefois, un audit est prévu à l’issue de la refonte actuelle du site, une fois celle-ci finalisée.

 

ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ

Cette déclaration a été établie le 31/03/2026.

 

RETOUR D’INFORMATIONS ET CONTACT

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de l'AP-HP pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

  • Délai de réponse : 1 mois

 

VOIES DE RECOURS

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant. Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.