Mentions légales

Mentions légales

Le site internet http://robertdebre.aphp.fr/ refuse toute forme de publicité. Le site n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

La gestion éditoriale
Ce site est destiné à un public très large, d’usagers, de médecins, d’étudiants ou de professionnels de santé.
La gestion éditoriale du site est assurée par la Direction de la Communication et du pôle éducatif de l’Hôpital universitaire Robert-Debré.

Directeur de publication
Hélène Gilardi, Directrice de l’Hôpital universitaire Robert-Debré.

Responsable de la rédaction
Maïté Dewuffel-Dessart, Directrice de la Communication et du pôle éducatif de l’Hôpital universitaire Robert-Debré.

Reprise et migration des contenus
L’équipe de la Direction de la Communication et du pôle éducatif de l’Hôpital universitaire Robert-Debré.
La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par la Direction de la Communication et du pôle éducatif sous l’égide d’un comité éditorial (composé de médecins, cadres de santé et membres de la direction de l’hôpital).

Hébergement
L’hébergement est assuré par l’agence technique de l’informatique de l’AP-HP située :
67, Boulevard Bessières
75017 Paris
Tel. : 01 40 25 38 30

Les droits de reproduction
Tous les contenus présents sur le site de l’Hôpital universitaire Robert-Debré, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur ou par défaut à l’accord de l’AP-HP (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute page du site reproduite doit donner l’indication de la source sous la forme « article paru sur le site internet de l’Hôpital universitaire Robert-Debré ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

L’iconographie
Les photos présentes sur le site proviennent de la photothèque de l’AP-HP et/ou de l’Hôpital universitaire Robert-Debré Elles ne peuvent être reproduites sans la mention du copyright. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord de la photothèque.

Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord de la direction de la communication de l’hôpital Robert-Debré.

La protection des données personnelles
Les mentions nominatives présentes sur le site concernent les professionnels de l’AP-HP cités dans le cadre de leur pratique professionnelle au sein de l’institution uniquement. Aucune information relative à l’internaute visitant le site n’est enregistrée.

Protéger vos données personnelles administratives, sociales et médicales

Tous les services de l’AP-HP disposent d’un système informatique destiné à la gestion des dossiers des patients. Ce système gère toutes les données nécessaires aux soins des patients. Il permet aussi d’assurer la gestion administrative, la facturation des actes et de réaliser des travaux de recherche ou d’analyse des soins.

Les informations administratives, sociales et médicales que nous collectons auprès de vous et qui vous concernent (ou votre enfant), font l’objet d’un enregistrement informatique régulier dans ce système et sont traitées sous la responsabilité de l’AP-HP.

Seuls les professionnels de santé de l’équipe de soins intervenant dans votre prise en charge, ou celle de votre enfant, peuvent accéder aux données médicales. Afin d’améliorer la qualité de votre parcours de soins, l’AP-HP peut également être amenée, avec votre accord explicite, à transmettre ces données avec des professionnels de santé hors AP-HP intervenant par ailleurs dans votre prise en charge. Dans ce cadre, les informations vous concernant sont susceptibles d’être déposées chez un hébergeur de données agréé à cet effet et traitées par des organismes partenaires.

Le dossier médical est conservé, conformément au Code de la Santé Publique, pendant une période de vingt ans à compter de la date du dernier passage, ou au moins jusqu’au vingt-huitième anniversaire du patient, ou pendant dix ans à compter de la date de décès.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, et d’un droit à définir des directives sur la conservation, l’effacement et la communication de ces données après votre décès, en vous adressant à tout moment à :

Madame la Directrice de l’Hôpital Universitaire Robert-Debré – Hélène Gilardi
48, boulevard Sérurier 75019 Paris

La recherche médicale et vos données de santé

Les informations administratives, sociales et médicales qui vous concernent, ou celles de votre enfant, sont utilisées pour réaliser des travaux de recherche afin d’améliorer la qualité des soins. Un Entrepôt de Données de Santé (EDS) a été mis en place à l’AP-HP afin de permettre la réalisation, à partir de données recueillies pour les soins, de recherches dites non interventionnelles, d’études de faisabilité des essais cliniques et d’études de pilotage de l’activité hospitalière. Elles ne nécessitent aucune participation de votre part ou celle de votre enfant. Aucune recherche impliquant plusieurs équipes médicales  n’est réalisée sans l’avis favorable du Comité Scientifique et Ethique de l’EDS de l’AP-HP.

Dans le cadre de partenariats élaborés par l’AP-HP, des résultats non individuels constitués uniquement de données agrégées (regroupant plusieurs patients) pourraient être partagés avec des partenaires externes intervenant dans la recherche.

Les découvertes issues des projets de recherche (résultats, scores, algorithmes…) peuvent faire l’objet de publications scientifiques. Elles peuvent également donner lieu à des brevets : les  licences accordées sur ces brevets sont susceptibles d’être valorisées financièrement.

Vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, exprimer une opposition à cette utilisation des données en vous adressant au directeur de l’hôpital où vous, ou votre enfant, avez été pris en charge ou en remplissant le formulaire d’opposition électronique disponible à l’adresse http://recherche.aphp.fr/eds/droit-opposition. Votre éventuelle opposition n’affectera en rien la qualité de la prise en charge médicale ou des soins dispensés, ni la relation avec le médecin hospitalier.

Vous pouvez consulter le portail d’information de l’EDS (http://recherche.aphp.fr/eds) pour en savoir plus sur l’objectif de chaque recherche, les données utilisées, les partenariats et les modalités d’exercice de vos droits. 

Les Chargés des Relations avec les Usagers et les Représentants des Usagers sont également à votre écoute. Leurs coordonnées se trouvent sur la page : http://robertdebre.aphp.fr/nous-contacter

Copyright © 2017 – Hôpital universitaire Robert-Debré – AP-HP