Transmettre son patrimoine

Transmettre son patrimoine


En choisissant de transmettre tout ou partie de votre patrimoine grâce à un legs, une assurance-vie ou une donation, vous laissez une empreinte durable pour la santé de tous. Vous apporterez à notre hôpital un soutien crucial à la recherche médicale et à la qualité des soins.

Plusieurs options s’offrent à vous pour concrétiser cet acte de générosité :  la donation, le legs, ou la transmission d’une assurance vie.

Parlons-en !

Pour vous accompagner dans votre réflexion et construire avec vous un projet fidèle à vos volontés, nous sommes à votre disposition :

Karine Joy-Halphen, Directrice du Mécénat

07 77 93 47 20 / karine.joy@aphp.fr

La donation

La donation permet de transmettre un bien (immobilier ou mobilier) ou une somme d’argent, de votre vivant, de manière immédiate, irrévocable et définitive. Elle est établie chez un notaire grâce à un acte notarié.

Nb : Effectuer une donation à un organisme d’utilité publique comme notre hôpital, ouvre le droit à une réduction fiscale pouvant s’appliquer à l’Impôt sur le Revenu (IR) ou à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI).

Le legs

Le legs est un acte par lequel vous transmettez par testament, tout ou partie de votre patrimoine. Contrairement à une donation qui est effectuée de votre vivant, un legs prend effet après votre décès. Vous avez la possibilité de modifier votre testament à tout moment pour en changer les dispositions.

Nb : En tant qu’organisme d’intérêt public, notre hôpital est totalement exonéré des droits de succession sur les biens qui lui sont légués.

L'assurance-vie

L’assurance-vie est un moyen d’épargne que vous souscrivez auprès d’une banque ou d’une assurance. Vous avez la possibilité de souscrire un contrat d’assurance-vie au profit de notre hôpital en nous désignant tout simplement comme bénéficiaire.

Nb : Notre hôpital est totalement exonéré des droits de mutation à régler à l’administration fiscale.